Conseil municipal du 12 juin 2025

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er avril 2025
2. RGPD - Convention avec la CAPH et le CDG59
3. Convention avec le Département- Remplacement de mobilier urbain
4. Convention avec le Département - Aménagement de trottoir en pavés béton
5.  Mise en place de la tarification sociale de la cantine scolaire

Tirage au sort du jury criminel

Nos questions et sujets abordés lors du conseil seront retranscrits et publiés ici.

• Application de la loi NOTRe dans les communications municipales
• Le bruit généré par l'antenne 5G de la rue de l'égalité

Le compte rendu sera publié ici dès sa rédaction terminée.

Conseil municipal du 1er avril 2025

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024
2. Compte financier unique 2024
3. Affectation du résultat
4. Tarifs communaux 2025
5. Subvention aux associations 2025
6. Dotations 2025
7. Contrat d'association avec l'école Sainte Marie
8. Vote des taux des taxes communales 2025
9. Budget primitif 2025
10. Demande de subvention Département – Aide aux Villages et Bourgs - Voirie
11. Demande de subvention Département – Aide à l'aménagement de trottoirs le long de routes départementales
12. Adoption du Règlement de la Voirie Communale
13. Transfert de la compétence réseau de chaleur ou de froid, au profit de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
14. SIMOUV — Avis sur le projet de Plan de Mobilité du Valenciennois

Les questions diverses et sujets abordés :

• La vidéo protection
• Le projet de construction d'un immeuble route de Roubaix
• Le sens de circulation rue du Grand-Sarts

Et retrouvez quelques moments clés sur nos vidéos.

Conseil municipal du 28 janvier 2025

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024

2. Décision modificative n°3 au budget 2024

3. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement le vote du budget 2025

4. Détermination du tarif de la sortie Seniors

5. Demande de subvention - Etat - FONDS VERT

6. Demande de subvention - Etat - DETR DSIL

7. Demande de subvention - Département - ADVB

8. Demande de subvention - Département - ADVB

9. Demande de subvention - Département - Amendes de police

10. Département -Avenant à la convention - Pose de signalisation renforcée à Led

11. Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut-Convention de gestion pour le Schéma des itinéraires doux

Les questions diverses et sujets abordés :

• La vidéo protection
• Les horaires du parc intergénérationnel
  

Conseil municipal du 20 novembre 2024

Avant d'aborder les sujets mis au vote présentation par la CAPH :

• Du projet de territoire

• Du Plan Climat Air et Énergie du Territoire (PCAET).

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 septembre 2024
2. Demande de subvention Département - Modification
3. Modification des statuts du SIVS
4. Fixation du tarif de concession au cimetière
5. Acquisition du self de la cantine a la commune de Flines-lez-Raches
6. Demande de subvention exceptionnelle - OCCE École du Centre
7. Décision modificative n°1 au budget 2024
8. Décision modificative n°2 au budget 2024
9. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement le vote du budget 2025
10. Rémunération des agents recenseurs
11. Attribution de prestations d'action sociale au personnel communal
12. Participation au financement des contrats souscrits par les agents pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG 59

Les questions diverses et sujets abordés :

• Le conseil municipal des jeunes
• Les ZECs
• La place des élus locaux et officiels lors de la cérémonie de l'inauguration de la salle des fêtes
  

Conseil municipal du 10 septembre 2024

Avant d'aborder les sujets mis au vote  :

• Visite de la salle des fêtes 
• Présentation du Projet Éducatif Territorial (PedT)

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2024

2. Convention avec le Département – Pose de signalisation renforcée à Led

3. Modification des statuts du SIVS

4. CAPH – Arrêt de projet du Programme Local de l'Habitat

5. Nouvelles modalités de location de la Salle des fêtes

Les questions diverses et sujets abordés :

- le curage des fossés

Conseil municipal du 11 juin 2024

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2024

Tirage au sort du jury criminel

Les questions diverses et les points abordés :

• Éclairage entre le Presbytère et l'église
• L'agrandissement du cimetière de Chorette
  
• Les modalités du remboursement de la TEOM
  

Conseil municipal du 9 avril 2024

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 février 2024
2. Compte de gestion 2023
3. Compte administratif 2023
4. Affectation du résultat
5. Tarifs communaux 2024
6. Subvention aux associations 2024
7. Dotations 2024
8. Contrat d'association avec l'école Sainte Marie
9. Vote des taux des taxes communales 2024
10. Budget primitif 2024
11. Agence postale communale - Convention
    
12. Acquisition de parcelles de terre

13. Demande de subvention Département – Aide aux villages et Bourgs Énergie

Les questions diverses et les points abordés :

• Nombreuses questions de clarification sur le compte administratif
• Le montant des subventions des associations
• Notre proposition d’arrêter l'augmentation des impôts locaux
  
• Les trottoirs de la rue neuve et la rue des fèves

Conseil municipal le 12 février 2024

Avant d'aborder les sujets mis au vote, deux présentations ont été effectuées.

• Le SMAPI
  
• Retour sur l'appel d'offre des travaux de la salle des fêtes
  

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2023
2. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transfert de Charges de la CAPH
3. Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
4. Acquisition de terrain
5. Versement d'une subvention à LIA
6. Demandes de subvention – État - DETR
7. Demandes de subvention – Département – ADVB Énergie
8. Demandes de subvention – Département – ADVB
9. Demandes de subvention – Département – Équipement de voirie

Les questions diverses et les points abordés :

• Gestion du renouvellement des concessions du cimetière

• Le recours déposé au TA relatif aux deux ZEC
  

• L'accueil des aînés pendant les travaux de la salle des fêtes
• Le prêt aux associations du rétroprojecteur de la salle des fêtes
• Un stop rue des buissons
  

Conseil municipal le 23 novembre 2023

Avant d'aborder les sujets mis au vote, deux présentations ont été effectuées. Tout d'abord la présentation d'un nouveau commerce, ensuite la présentation des travaux de la salle des fêtes.

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2023

2. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement le vote du budget 2024

3. Demandes de subvention de l'École Sainte-Marie

4. Participation financière à la destruction de nids de frelons

5. Attribution de prestations d'action sociale au personnel communal

Les questions diverses et les points abordés :

• Demandes de détails sur le changement de nom de l'école du centre voté lors du mandat précédent.

• Le nom du parc intergénérationnel

• Les vidéos des conseils communautaires
  

Conseil municipal le 30 août 2023

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
2. Demandes de subventions

3. Octroi d'une carte-cadeau aux parents de nouveau-né lecellois

4. Adoption de la nomenclature M 57 en comptabilité

5. Signature d'une convention avec ENEDIS

6. Signature d'une convention avec GRDF

Les questions diverses et les points abordés :

• Le pacte de gouvernance
  
• Le parc intergénérationnel
• Les travaux à venir
• Opération village propre
  

Conseil municipal du 9 juin 2023

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023
2. Désignation des délégués et suppléants pour l'élection sénatoriale du 6 septembre 2023

3. Octroi de chèques-cadeaux aux nouveaux bacheliers

4. Affectation de résultat – rectification des montants dans la délibération

Tirage au sort du jury criminel

Conseil municipal du 11 avril 2023

L' Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2023
2. Compte de gestion 2022
3. Compte administratif 2022
4. Affectation du résultat
5. Tarifs communaux 2023
6. Subvention aux associations 2023
7. Dotations 2023
8. Contrat d'association avec l'école Sainte Marie
9. Vote des taux des taxes communales 2023
10. Budget primitif 2023
11. CAF – Convention Territoriale Globale (CTG)
12. Demande de subvention Fonds Vert – Éclairage public en LED
13. Demande de subvention Région – Équipements numériques de vidéo protection
14. Demande de subvention Région – Fonds de soutien aux projets structurants – Rénovation thermique de la salle des fêtes

15. Demande de subvention Département – Aide aux villages et Bourgs – Rénovation thermique de la salle des fêtes

Les points abordés :

• le taux d'imposition sur le foncier bâti.
• La mise à disposition de la salle des fêtes aux associations
  

Conseil municipal du 24 janvier 2023

L'ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 décembre 2022
2. Demande de subvention de l'association du temple de Lecelles
3. Demande de subvention dans le cadre du DSIL
4. Demande de subvention dans le cadre du DETR

5. Affiliation au CRCESU

Les questions diverses et sujets abordés :

• Le cimetière de Chorette
• La soirée du 31 décembre

Conseil municipal du 6 décembre 2022

L'ordre du jour :

Les questions diverses et sujets abordés :

• Les travaux rue du Grand Sart
  
• Les coupures d'électricité
• La subvention de la vidéo protection
  

Conseil municipal du 26 octobre 2022

L'ordre du jour :

Les questions diverses et sujets abordés :

• Le parc intergénérationnel
• Les dépôts sauvages
• Le projet de parc éolien à Laplaigne
  
• Réflexions sur les économies d'énergie
  

Conseil municipal du 6 septembre 2022

L'ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juin 2022

2. Adhésion de la commune d'Emerchicourt à la CAPH

3. Déclassement et désaffectation de la parcelle B410p

4. Département du Nord - Approbation d'une convention

Les questions diverses et sujets abordés :

• SIVS : Le projet de crèche
• SIVS : Rotation des éducateurs sportifs
• Les trottoirs de la rue Bouchart

Conseil municipal du 22 juin 2022

L'ordre du jour :

Les questions diverses et sujets abordés :

• L'alimentation électrique entre la salle polyvalente et les vestiaires du foot
• Le prêt d'un praticable par la CAPH
  
• Les travaux des rue Bouchart et Davaine
  
• le dépot de gerbe du 14 juillet
  

Conseil municipal du 29 mars 2022

L'ordre du jour :

1. Compte de gestion 2021 
2. Compte administratif 2021
3. Affectation du résultat
4. Tarifs communaux 2022
5. Subvention aux associations 2022
6. Dotations 2022
7. Contrat d'association avec l'école Sainte Marie
8. Vote des taux des taxes communales 2022
9. Budget primitif 2022

Conseil municipal du 1er mars 2022

L'ordre du jour :

1 - Temps de travail des agents publics
2 - Autorisation de recruter des agents contractuel
3 - Recours au bénévolat
4 - Délégué à la Protection des Données - Convention de mutualisation entre la CAPH, les communes et le Centre de Gestion
5 - CAPH - Participation financière pour l'achat d'un défibrillateur
6 - Tarif des cavurnes
7 - Création d'un conseil municipal des jeunes
8 - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement le vote du budget 2021
9 - Demande de subvention Villages et Bourgs - Voirie

Les questions diverses et sujets abordés :

• Les travaux de la rue Bouchart et rue Davaine
  
• Les chicanes
  
• Demande d'un débat sur la TEOMi

Conseil municipal du 21 décembre 2021

Les questions diverses :

• Les livraisons des commerces
• Les travaux rues Davaine et Bouchard
• La coquille des colis des aînés
  

Conseil municipal du 15 novembre 2021

L'ordre du jour :

Les questions diverses :

• Entretien du cimetière
• Concessions de plus de 50 ans abandonnées
  

Conseil municipal du 14 septembre 2021

L'ordre du jour :

1 - CAPH - Demande de fonds de concours
2 - CAPH - Avis sur le Pacte de gouvernance
3 - Suppression de la régie photocopieur

Les questions diverses :

• Les travaux place des anciens combattants
• Les horaires des réunions de commissions
  

Conseil municipal du 22 juin 2021

L'ordre du jour :

1 - Composition des commissions municipales
2 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
3 -Désignation des membres de la Commission de contrôles des listes électorales
4 - Fixation du tarif de location de la future salle
5 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'évaluation des Transferts de Charges de la CAPH
6 - SIVS - Approbation de la modification des statuts
7 - Demande de subventions d'associations

Les questions diverses :

• Comptes rendus des conseils du SIVS
• Horaires des festivités du 13 juillet
  

Conseil municipal du 27 avril 2021

L'ordre du jour :

Conseil municipal du 6 avril 2021

L'ordre du jour :

Avant d'aborder les sujets mis au vote, deux présentations seront effectuées. Tout d'abord le premier sujet sera celui de la mise en place d'un appel à projets concernant "la valorisation du cadre de vie", ensuite une information aura lieu pour la création d'un Projet d’aménagement d'un Parc intragénérationnel.

1. Compte de gestion 2020
2. Compte administratif 2020
3. Affectation du résultat
4. Tarifs communaux 2021
5. Subvention aux associations 2021
6. Dotations 2021
7. Contrat d'association avec l'école Sainte Marie
8. Demande de prêt bancaire
   
9. Vote des taux des taxes communales 2021
10. Budget primitif 2021
11. Demande de subvention à la Région - Construction des vestiaires du foot
12. Demande de subvention au Département - Aide aux villages et Bourg
13. Demande de subvention au Département - Dispositif d'aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération
14. Demande de subvention au Département - Aide à l'aménagement de trottoirs le long des route départementales
    

Conseil municipaldu 9 février 2021

L'ordre du jour :

1. Modification du règlement intérieur
2. Demande de subvention à la région
3. Demande de subvention DETR 2021
4. Demande de subvention DSIL 2021
5. CG59 - PLURELYA - Adhésion au Pass Territorial
6. Département - Convention d'entretien du domaine public départemental relative à la signalisation horizontale
7. CAPH - Convention d'adhésion au service commun ADS
8. Restaurants du Cœur - Convention de mise à disposition d'un local
9. SIAVED - Convention de groupement de commandes
10. Liste des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »

Conseil municipal du 24 novembre 2020

L'ordre du jour :

1. Département du Nord - Convention pour la pose de feux comportementaux

2. Société Brinks Point Cash - Convention de services

3. CAPH - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de papier

4. CAPH - Rétrocession de la halle

5. Cession d'une parcelle appartenant à la commune

6. Attribution de bons d'achat en faveur des aînés

7. Attribution de prestations d'action sociale au personnel communal

8. CDG 59 - Convention d'adhésion au Pôle Santé Sécurité au travail

9. CAPH - Débat sur le rapport de la Chambre régionale des comptes

10. Demande de révision du loyer du Presbytère

11. Demande de Subvention au Département

Conseil municipal du 9 septembre 2020

L'ordre du jour :

1. Désignation des représentants à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées à la CAPH

Les questions diverses :

• Les travaux de la place de l'église
• La suppression du repas des aînés
• Le PLUi
  

Conseil municipal du 15 juillet 2020 

L'ordre du jour :

1. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

2. Tirage au sort du jury criminel

Les questions diverses :

• Droit d'expression de l'opposition
• Nombre de conseillers municipaux au sein des commissions municipales
  

Conseil municipal du 16 juin 2020

L'ordre du jour :

1. Compte de gestion 2019
2. Compte administratif 2019
3. Affectation du résultat
4. Tarifs communaux 2020
5. Subvention aux associations 2020
6. Dotations 2020
7. Contrat d'association avec l'école Sainte Marie
8. Vote des taux des taxes communales 2020
9. Budget primitif 2020
10. Demande de subvention - dispositif d'aide à la sécurisation des routes départementales en agglomération

Les questions diverses :

• Le centre aéré de juillet
• Festivités du 14 juillet
  

Conseil municipal du 28 mai 2020

L'ordre du jour :

1. Fixation des indemnités de fonction des élus

2. Composition des commissions municipales

3. Désignation des élus membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

4. Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

5. Désignation du correspondant Défense

6. Désignation du représentant de la municipalité à l'OGEC (Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique) de l'école Sainte-Marie

7. Désignation des membres de la commission de contrôles des listes électorales

8. Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Scarpe (SIVS)

9. Désignation des délégués du Syndicat Mixte d'aménagement hydraulique de la Vallée de la Scarpe et du Bas-Escaut

10. Désignation des délégués de l'instance Locale de Coordination Gérontologique Scarpe-Escaut (ILCG)

11. Désignation des délégués au Syndicat des communes intéressées au Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut

12. Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz dans l'arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV)

13. Election des représentants de la Commune à la Société Publique Locale (SPL) pour le Centre Aquatique Intercommunal de Saint-Amand Les eaux.

14. Désignation de deux délégués au Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe-Escaut (RIPESE)

15. Désignation d'un délégué au Collège électoral su Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord

16. Désignation d'un délégué au Collège électoral su Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN), pour la compétence Eau Pluviales

17. Désignation d'un délégué au Collège électoral su Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN), pour la compétence Assainissement Collectif

18. Désignation d'un délégué au Collège électoral su Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN), pour la compétence Assainissement Non Collectif,

19. Désignation des membres de la Commission des Impôts Directs (CCID).

20. Désignation de l'article L212-22 alinéa 4 du Code général des Collectivités Territoriales

21. Autorisation d'organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH- centres de loisirs)

22. Autorisation de signer des conventions de la cadre de recrutements de emplois aidés

23. Engagement des dépenses en « Fêtes et cérémonies »

Les questions diverses :

• Arrêté sur les nuisances sonores
• Le centre aéré de juillet
  

1er conseil municipal du 23 mai 2020

L'ordre du jour :

1. Installation du Conseil Municipal
   
2. Élection du maire
   
3. Fixation par le Conseil Municipal du nombre de postes d'adjoints
4. Élection des adjoints
   
5. Lecture de la charte de l'élu local