COMPTE RENDU DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 12 février 2024

(Convocations du 6 juin 2024)

Le Conseil Municipal de la Commune de Lecelles, légalement convoqué s'est assemblé à la salle polyvalente à 19h.

Étaient présents :

Était absent :

Hervé WARGNYE, procuration donnée à Jean-Pierre FLOQUET

Début de séance 19:04

2 présentations ont précédées l'ordre du jour.

Projection de la vidéo 'Présentation des actions du SMAPI – Janvier 2024'.

La vidéo est stockée sur YouTube à l'adresse suivante : https://www.youtube.com/watch?v=KhHWrskKpxQ.

Monsieur le maire : Je voulais vous présenter ce que c'était le SMAPI et le travail qui a été effectué cette année sur bien sur beaucoup de communes.
C'était avant les inondations de la semaine dernière. C'était une façon de faire voir aussi comment on avançait au niveau des inondations sur les communes, comment on avançait sur la cartographie et sur les cours d'eau dans l'ensemble.
Cette deuxième inondation qu'on vient d'avoir ici c'est la 2e plus forte depuis 1984. On avait un débit d'eau de 5,65 m³ à la seconde, ça représente quelque chose d'énorme. Globalement même si on a eu des petites remontées de nappes dans certaines maisons, on n'a pas eu vraiment d'inondations. Sur les routes bien sur, toujours aux mêmes endroits, c'est pour l'instant inévitable. Ça s'est quand même maintenu. C'est vrai qu'à chaque fois, il arrête de pleuvoir une journée ou deux, ça calme un petit peu. Disons que si on avait des épisodes pluvieux de plus de 3-4 jours, on partirait sur une semaine, voire plus, pluvieux j'entends bien avec une pluviométrie très importante comme on a eu, là c'est certain on aurait des dégâts beaucoup plus important. On s'est bien rendu compte que les cours d'eau ont baissé à partir de samedi midi, que les fossés commencés à bien baisser sur l'ensemble de la commune et des communes, parce qu'on n'est pas les seuls impactés dans ce cas là. Mais globalement on est quand même pour l'instant plus ou moins épargné mais avec beaucoup de tracas et de temps sur le terrain.

Question de Sébastien Drappier : Un mot sur la ZEC qui est partie au tribunal administratif.
Réponse de Monsieur le maire : Ce n'est pas une ZEC, c'est deux ZECs. On a un recours d'un administré de la commune qui nous embête sur les deux ZECs. Il a saisi le TA. Pour l'instant c'est dans les mains du tribunal administratif. Ça sera certainement reculé de deux ans maintenant mais de toute façon on va exproprier ce propriétaire, comme ça on pourra continuer. Il y a une troisième sur Mouchin qui sera peut-être démarrée avant pour ne pas attendre les deux ans voire un peu plus au tribunal administratif. Pour l'instant c'est en stand by.
Sébastien Drappier : c'est sur un critère de propriété ou écologique ?
Monsieur le maire : Il n'y a pas d'écologie dans la mesure ou de toute façon les ZECs sont des zones humides, on retrouve toute sorte de choses dans les ZECS. On voit bien on a des cygnes qui sont arrivés, on a de tout. Il n'y a aucun problème au niveau de l'écologie. C'est juste une toute petite partie d'un bois qui peut être éventuellement inondable sur des crues centenaires, on n'est pas sur des quinquennales ou décennales. Cette personne ne veut pas, c'est son choix, c'est un droit pour l'instant pour elle. Sauf que d'autres personnes ont des parcelles dans ce bois qui leur appartiennent et elles ont données leur accord. Ça ne tient pas la route. Quand on pense qu'un peuplier c'est mille litres par jour d'eau, globalement ça ne pourrait faire que du bien au peuplier si ils étaient inondés une fois ou deux par ans. Ça ne serait pas un problème.
On va faire leur expropriation, ça sera plus facile, on aurait du le faire au départ et au moins on aurait été tranquille. On n'a pas forcément la même façon de voir les choses. On verra la suite et on voit quand même la nécessité de ses ZECs surtout dans ce contexte et cette configuration de Lecelles et les alentours où c'est vraiment très plat, où l'eau arrive à très grande vitesse. C'est la deuxième fois sur plus de 30 ans qu'on a autant d'eau. Ça reste à penser et on n'a pas finit avec ça.

Présentation de la transition énergétique de la salle des fêtes par Emmanuel Tirlemont suite au retour d'appel d'offre et des entreprises retenues.

Les entreprises ont été retenues avec deux critères :

• Le prix pour 40 %

• Le critère technique pour 60 %

  • Le planning

  • Les moyens humains et matériels sur le chantier

  • Le suivi et évacuation des déchets

  • Les nuisances sonores, les conditions hygiène et de sécurité

Il y a 10 lots :

• Désamiantage

• Couverture

• Gros œuvre

• Menuiseries extérieures ⇒ ⇒ == > pas de réponse, le bureau d'étude relance la consultation de 3 entreprises

• Plâtrerie

• Carrelage

• Peinture

• Le CVP (Clim, chauffage)

• L'électricité

• Le panneau photovoltaïque

Estimation initiale du bureau d'étude : 610 255€
Au 1er retour : 594 182€
Après arbitrage et ajustement dans le cahier des charges, au 2e tour, gain de 5 % : 569 468€ HT.

Ce qui permet de financer les options chiffrées : toute la surface, coup de fraîcheur dans les toilettes et le back office.

Les entreprises retenues sont locales ou à 50 km de Lecelles.

Le planning est tenu. Début des travaux le 22 mai, on rend la salle début Octobre.

Question d'Isabelle Décobecq : pendant les travaux, comment va-t-on recevoir les aînés les jeudis après-midi ?
Réponse de monsieur le maire : On l'a vu avec toutes les associations. Les aînés avaient plusieurs possibilités :

• Pierre avait dit qu'il aurait peut-être fait une coupure de 4 mois tout simplement

• Possibilité de se réunir avec Rosult

• Venir dans la salle de réunion le jeudi après midi.

La 3e possibilité n'en est plus une, ça se fera comme ça. En sachant qu'il y aura peut être un peu de restrictions par rapport à certaines personnes. Il faut savoir que c'est 30% de lecellois et 70% d'extérieurs. C'est Pierre qui gère ça. On a regardé en face, il n'y a pas de souci, ils vont faire comme ça.
Danielle Vermandère : prochainement ils vont faire un essai, pour voir. Jeudi dernier, on était 60.

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 novembre 2023

Le procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal doit être approuvé par l'assemblée.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

2 – Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Transfert de Charges de la CAPH

La commune d'Emerchicourt a réintégré la CAPH au 1er janvier 2024 de manière définitive. La commission d'Évaluation des Transfert de Charges a évalué les transferts et rétrocession liés à cette procédure. Il est proposé de rétrocéder à la commune d'Emerchicourt les charges relatives à la compétence GEMAPI à hauteur de 2800€.

Remarque d'Isabelle Décobecq : Ce n'est peut-être pas définitif puisque la Communauté de Communes des Cœurs d'Ostrevent a fait un recours devant le conseil d'état.
Monsieur le maire : oui, mais honnêtement je pense que c'est définitif.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

3 – Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

Une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle a été instaurée pour les agents de la commune en fonction du revenu brut entre juillet 2022 et juin 2023. Ces primes peuvent aller de 300€ à 800€. Il est proposé de suivre l'avis du Comité Social Territorial qui a donné un avis favorable en fixant le montant maximum pour chaque tranche de revenu brut.

Monsieur le maire : le calcul est très compliqué par rapport au nombre d'heures, de jours ouvrés. On a demandé l'avis du cdg qui nous a répondu. Ce que je vous propose ce soir c'est une prime de 50 % par rapport à la prime qu'ils peuvent avoir entre 300 et 800€.

Question de Sandrine Cailleau : Combien d'agents sont concernés ?
Réponse d'Olivier : On serait 14 par rapport aux dates de présence.
Sandrine Cailleau : Ça fait un coût de combien ?
Réponse de Monsieur le maire et d'Olivier : 5300€. C'est une prime exceptionnelle.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

4 – Acquisition de terrain

Afin d'agrandir le cimetière, il est nécessaire d'acquérir la parcelle située juste après le cimetière actuel. Le montant de l'acquisition sera un peu au dessus de 10 000€ tous frais compris. Le conseil municipal doit valider cette vente afin de conclure les démarches auprès du notaire.

Le terrain est sur la gauche quand vous êtes devant le cimetière. Le cimetière doit être agrandi, ça devient très compliqué, on est à saturation.
On a toutes les signatures, c'est une bonne chose, on peut maintenant faire les démarches pour acheter ce terrain.

Questions Isabelle Décobecq : Vous avez eu un montant, vous dites plus de 10 000€, quel est le montant exact ?
Réponse de Monsieur le maire : on est à peu près à 10 500 euros, c'est approximatif.
Isabelle Décobecq : OK pour agrandir le cimetière, c'est nécessaire et on voit qu'il manque de la place mais pour toutes les tombes existantes, il y a des tombes qui tombent en ruine, est-ce qu'il est possible de rechercher des héritiers pour voir ce qu'on peut faire ? Et comment vous percevez le renouvellement des concessions lorsque les 10, 15, 25, 50 ans sont passés ?
Monsieur le maire : on en a déjà discuté. Bernard Delobelle, que tout le monde connaît, la mémoire de la commune par rapport à ça, s'est occupé du cimetière pendant très longtemps. D'ailleurs je reprendrais une délibération pour le reprendre un petit peu pour qu'il puisse travailler sur ce cimetière.
On a énormément de concessions à perpétuité. La perpétuité on n'y touche pas, on n'a pas le droit d'y toucher. Toutes ces tombes resteront sauf si il y a un danger imminent. Dans ce cas on peut éventuellement mettre en place des choses, c'est à la charge de la commune. Je me suis déjà renseigné pour retirer par exemple une tombe complètement, c'est entre 1000 et 3000 euros par rapport où elle se place. Car elle peut être au 1er rang, deuxième rang, si le camion n'est pas tout près, il faut une grue, c'est assez compliqué. Globalement on en a très peu qui sont arrivées à terme, autre que des perpétuités. C'est pour ça qu'on ne peut pas forcément y toucher, et moi personnellement, je vous l'ai déjà dit et je le répète, je n'y toucherai pas. Les gens qui ont demandé à être enterrés, resteront dans leur tombe le temps qu'ils devront rester sauf si on a un danger imminent. Vous faites tous des cimetières dans toute la France, on trouve toujours des tombes qui sont en mauvais état et vous remarquerez qu'à chaque fois on n'y touche pas et même quand on met 'cette concession arrive à terme', vous pouvez retourner 2 ou 3 ans, la concession n'a toujours pas bougée. Je me suis entretenu longuement avec le responsable des services à Valenciennes, il faut vraiment que ce soit un grand danger imminent ou un manque de place. Je ne rentrerai pas là dedans, je vous l'ai dit. Je mettrai un bémol, 'je ne touche pas aux morts. Je les laisse en paix'. Maintenant si c'est imminent, oui effectivement, si il y a une plaque à retirer, on retirera la plaque et on remettra une plaque dessus. Rechercher des héritiers quand ça fait 60 ans que les gens ne sont plus sur la commune, on n'a plus de famille, à part faire de la généalogie qui va nous coûter une fortune, on va être globalement à 4-5000 euros la tombe. Quand vous faites le calcul, pour 17 tombes (car on les a calculées), on n'a pas la certitude qu'on nous dise "vous ne touchez pas à la tombe de pépé, c'est une tombe à perpétuité".
Laurence Baisier : Mais si elle est à 30, 20 ou 15 ans ?
Monsieur le maire : on n'en a pas beaucoup.
Laurence Baisier : A perpétuité, ce n'est que le contour, ensuite on a des allées à 30 et des allées à 50 ?
Monsieur le maire : oui mais celles là sont encore …
Laurence Baisier : non depuis 1934,...
Monsieur le maire : Après elles sont renouvelées. Il y a des gens qui viennent toutes les semaines nous renouveler les concessions.
Laurence Baisier : C'était notre question.
Sébastien Drappier : Si je vous entends bien c'est compliqué pour celles à perpétuité mais pour celles qui à terme ne seront pas renouvelées.
Monsieur le maire : Pour l'instant elles sont renouvelées. Tant que l'on peut enterrer nos morts, je ne touche pas à 'pépé ni à mémé'. Les concessions à perpétuité on ne peut pas y toucher, les autres sont renouvelées. Les 3/4 de concessions que l'on a les gens prennent 50 ans, ce que l'on a 30 ans ce sont les urnes. Elles sont renouvelées d'office, souvent ce sont les enfants qui viennent car on leur refait un relance.

Là on est à la fin au bout du bout et on ne plus se permettre d'attendre longtemps et on ira pour l'année prochaine chercher des subventions pour pouvoir faire des travaux pour ce cimetière qu'on commencera quand même cette année. On va regarder au niveau du budget ce qu'on pourra commencer. On ira en palier, un peu à la fois, travailler autrement et trouver au niveau des allées des solutions différentes, même si il est bien entretenu dans l'ensemble.
Sébastien Drappier : Pour les gens qui n'habite plus la commune et qui souhaitent être enterrés à Lecelles car ils y ont des attaches, quelle est votre position aujourd'hui ?
Monsieur le maire : on a toujours refusé, c'était la politique avant aussi. On a toujours refusé. On verra après mais ce n'est pas le but de le remplir en six mois. Les communes refusent toutes par un arrêté. La politique des enfants dans les écoles, c'est pareil. Une personne extérieure qui n'habite pas Lecelles, jusque maintenant on n'a pas pris la position de la mettre à Lecelles.
Sébastien Drappier : Celui qui à 50 ans, meurt, il est à Paris car son travail l'a amené là, sa famille veut le ramener à Lecelles, ça arrive.
Monsieur le maire : On n'a pas de demande. On n'en a eu qu'une seule.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

5 – Versement d'une subvention à LIA

L'association lecelloise LIA a effectué une demande de subvention auprès de la commune.

Tous les ans, on paie le vin d'honneur à la fête de la fraise. L'année dernière, on ne l'avait pas mis dans les subventions. On rectifie le tir pour l'année 2023. C'est sur la base de 150 euros.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

6 – Demandes de subvention – État - DETR

La commune a un projet de mise aux normes de sécurité et thermique de l'école et de la salle de réunions et de musique. Pour l'école, il s'agit de remplacer les anciens luminaires par des LED, et pour la salle de réunions et de musique, de remplacer les anciennes portes et fenêtres par du double vitrage. Afin de financer ces travaux, une demande de subvention auprès de l'État peut être effectuée au titre de la Dotation d'Équipement de Territoires Ruraux (DETR).

C'est dans un premier temps à l'école de rechanger toutes les lampes existantes qui sont très énergivores et les passer en leds. La salle de musique, on avait déjà demandé une subvention qu'on n'avait pas eue. On la redemande pour pouvoir changer les deux portes et les deux fenêtres.
Pour un montant estimatif de 40 000 euros. Je vous propose de refaire une demande de DETR pour ce montant avec de 30 % de subvention possible.

Question d'Isabelle Décobecq : Une fois les portes et fenêtres faites, la salle de musique sera complètement rénovée ?
Réponse de Monsieur le maire : Il restera le carrelage et peut-être une isolation des plafonds.
Laurence Baisier : Et une cloison pour fermer ?
Monsieur le maire : Il n'y a pas beaucoup de demandes. L'harmonie ne nous le demande pas car ils aiment voir de la place et sur les 3/4 des réunions, ça dépassent plus de la moitié. Mais ça peut être envisageable par la suite mais pas maintenant.

Question de Sandrine Cailleau : Quand tu parles des anciens luminaires de l'école, c'est la partie ancienne ?
Réponse de Monsieur le maire : Non c'est toute l'école. Sur des lampes à 60 Watts, on va passer à du 3 Watts.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

7 – Demandes de subvention – Département – ADVB Énergie

Le remplacement des luminaires d'éclairage public en LED a fait l'objet d'un accord de la part de l'État suite à la demande de subvention de 2023 au titre du Fonds Vert. Ces travaux peuvent aussi faire l'objet d'une demande auprès du Département, au titre de l'Aide Départementale au Villages et Bourgs – Énergie (ADVB).

On va refaire une demande au niveau du département pour complémenter la subvention que l'on a déjà pour essayer d'avoir un peu plus. On pourrait aller jusque 50 % de subvention sur la dernière partie des leds que l'on a à changer et on est à peu près à 62 000 euros de travaux. C'est essentiellement la route de Roubaix, la rue du grand chemin et après deux-trois petites rues où il y a 3-4 lampes.

Remarque d'Isabelle : je suis surprise. Le 11 avril 2023, on a fait la demande de subvention et le devis était à 36 000 euros. Ça à doubler ?
Réponse de monsieur le maire : Ça n'a pas doublé. En fait dedans est incorporé le clos de la chapelle et ensuite effectivement une augmentation qui est très importante.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

8 – Demandes de subvention – Département – ADVB

Une demande de subvention au titre de l'Aide Départementale au Villages et Bourgs (ADVB) pour des travaux de sablage et rejointoyage des façades de la mairie peut également être effectuée.

On est sur un ancien devis de 56 000 euros et on peut prétendre à 40 % de subvention au département.

Question de Sébastien Drappier : De mémoire on avait fait la même demande en 2021.
Réponse de Monsieur le maire : oui 56000 euros et je crois 23 ou 26 000 euros pour la salle de musique.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

9 – Demandes de subvention – Département – Équipement de voirie

Afin d'assurer la sécurité des usagers de la route sur la commune, un projet de pose de nouveaux équipements lumineux est prévu. Ce projet fera également l'objet d'une demande de subvention auprès du Département.

C'est pour complémenter sur les départementales, remettre des panneaux lumineux 50 et 30 sur la rue neuve où on va finir les travaux du côté des écoles pour sécuriser un peu plus et remettre des signaux lumineux sur les écluses. Souvent ça rentre dans les amendes de police, on a ou on n'a pas. C'est une sécurisation qui demande à être faite sur le village. Ça roule beaucoup moins vite de toute façon, c'est reconnu, ce sont des données officielles mais ça roule encore beaucoup, de temps en temps, surtout le week-end, le soir.
François Martin : surtout dans certaines rues, surtout certaines personnes.
Monsieur le maire : mais ça roule beaucoup moins vite, on a deux routes départementales où ça roule beaucoup moins vite : la route de Roubaix et la route de Tournai. Beaucoup moins d'excès de vitesse qu'il y a 2-3 ans.

Question de Sandrine Cailleau : le coût ?
Réponse de monsieur le maire : On est à peu près sur 10 000 euros de panneaux et 10 000 de lumineux.
Sandrine Cailleau : et tu demanderais combien ? 30 % ?
Monsieur le maire : Entre 30 et 40.

Questions de Laurence : Concernant la signalisation, suite à la demande d'un riverain rue des buissons, il n'est pas possible de mettre un stop ? Quand on voit qu'à des carrefours il y en a 3. Il y a un riverain qui a eu très peur plusieurs fois où il a priorité.
Monsieur le maire : ou je sais mais c'est un peu compliqué parce que mettre un stop dans quel contexte, c'est un peu compliqué.
Laurence Baisier : l'un ou l'autre.
Monsieur le maire : sur la départementale on ne peut pas en mettre.
Sébastien Drappier : A la sortie de la rue des buissons
Monsieur le maire : Il n'y a jamais eu d'accident.
Laurence Baisier : ça a frôlé plusieurs fois. Jusqu'au jour où ça arrivera.
Isabelle Décobecq : Ou un cédez le passage.
Monsieur le maire : On va regarder. Ils ne lisent pas les panneaux. On a fait le rétrécissement à cause de ça, car ils roulent comme des fous même dans les virages.
On a beaucoup de demandes de chaque personne qui demandent un miroir devant chez lui, qui voudrait ceci, qui voudrait cela.

Voté à l'unanimité (23 voix Pour).

Questions diverses

Question de Sébastien Drappier : Concernant le rétroprojecteur de la salle des fêtes, nous avons quelques remarques d'associations, disant que la mairie ne le met à disposition. Ils doivent venir avec leur matériel, voire le louer.
Monsieur le maire : C'est LIA qui vous demande ça, certainement.
Sébastien Drappier : non.
Monsieur le maire : Les autres associations ne nous le demandent pas.
Sébastien Drappier : Ils n'ont peut-être pas osé.
Monsieur le maire : les assos, on les reçoit régulièrement, ils viennent me voir. Honnêtement, à part LIA qui me demande, je ne vois. Je peux vous donner la réponse tout simplement. C'est un appareil qui appartient à la municipalité, qui coûte de l'argent et n'est pas adapté à prêter à toutes les associations. On donne déjà des subventions, on donne le fonds à disposition quand les gens ont besoin.
Sébastien Drappier : Je vois qu'ici il y en a un à demeure.
Monsieur le maire : Il n'est pas à demeure. On l'enlève, on ne le laisse pas pendant les locations. On s'en sert régulièrement pendant nos réunions.
Sébastien Drappier : Il n'y aura donc pas de matériel de vidéo-projection et audio dans la salle des fêtes.
Monsieur le maire : Audio il y aura tout le câblage. Il restera les branchements, le matériel propre de sono, ce n'est pas à nous à le fournir. Les enceintes de bases seront certainement mises si le budget le permet. Chacun vient avec son matériel.
Emmanuel Tirlemont : c'est ce qu'on appelle une sono de confort.

Information :

Monsieur le maire : Vous nous avez fait part sur la carte cadeau des nouveaux nés que ce n'était pas judicieux de ne pas donner à la pharmacie de Lecelles. On a fait la proposition aux personnes des enfants qui sont nés en 2023 d'avoir le choix entre une carte cadeau à la pharmacie de Lecelles et une carte cadeau Leclerc. Pour votre parfaite information et votre retour, aucune personne n'a demandé la pharmacie de Lecelles.
Isabelle Décobecq : merci pour le retour.

Fin de séance 20h09