COMPTE RENDU DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 23 novembre 2023

(Convocations du 15 novembre 2023)

Le Conseil Municipal de la Commune de Lecelles, légalement convoqué s'est assemblé à la salle polyvalente à 19h.

Étaient présents :

Était absente :
Sandrine CAILLEAU, procuration donnée à Jean-Pierre FLOQUET

Était excusée : Nadège TANIERE

Début de séance 19:03

Présentation d'un nouveau commerce sur la commune

Mme Agathe Pareyt : j'ai toujours habité Lecelles, je suis native d'ici. J'ai commencé ma vie rue des fèves et je suis en train de la continuer rue du grand chemin. Je suis contente de vous présenter ce projet. Je m'installe en tant que traiteur sur la commune. Mon activité va avoir deux parties distinctes : je crée un laboratoire dans le garage de mes parents rue des fèves, traiteur pour des événements professionnels et particuliers, et aussi des casiers que je mets en place sur la commune au niveau de la mairie, derrière la halle. Des casiers qui vont proposer 7 jours sur 7, une cuisine variée, des plats un peu cuisines du monde, des box apéro, snack. Il y aura un turnover assez important, puisque l'idée est de varier les propositions. Mon objectif est de travailler au maximum local, avec les commerces locaux. C'est en pourparlers. J'ai une cuisine très végétale. Je suis très contente d'avoir cette possibilité.
Ça va s'appeler JANE cuisine gourmande.
Je fais les formations légales : formation hygiène alimentaire, permis d'exploitation. Cuisiner je sais faire sinon je ne me permettrai pas de venir vous présenter ça. Au delà de ça, j'aimerai bien développer, me former et du coup j'ai l'avantage de rentrer dans plein de dispositifs qui permettent aux créateurs d'entreprises de pouvoir se former et du coup j'aimerai bien développer une formation à Paris pour être chef sushi, pour faire de trucs un peu plus haut de gamme en cuisine asiatique et faire des formations de perfectionnement dans le milieu.

Monsieur le maire : Je suis toujours parti du principe, même si on n'en a pas l'obligation, ne de pas essayer de nuire aux autres commerçants qui sont sur la commune. C'est important, mais Agathe s'en ai chargé. On est allé voir, on a discuté avec les autres commerçants pour qu'il n'y ait pas de problème. Au contraire, ils vont travailler ensemble, ce n'est pas la même cuisine, ce n'est pas la même façon de s'alimenter. C'est un projet qui à mon goût pouvait voir le jour. Qu'on a, et que j'ai accompagné, qu'on a accompagné à la CAPH et c'est vrai de ce fait il y aura une subvention qui sera donné par la CAPH par rapport à l'installation de ces casiers. On aura d'autres casiers qui vont arriver dans la suite, ce ne sera pas alimentaire, ce sera autre chose, on en parlera en temps voulu, c'est une autre personne qui me l'a demandé aussi. C'est des choses qui sont à mon goût d'actualité et il faut savoir aussi ouvrir un peu le monde comme tu dis à la cuisine du monde. C'est important.

Mme Pareyt : Je ne ferai pas de concurrence directe aux pizzas,. J'ai rendez-vous la semaine prochaine avec Romain de la boucherie Lepers pour voir si on peut travailler ensemble. L'idée est de proposer quelque chose de différent. L'idée m'est venue comme ça : le soir je rentrais du travail tard et je n'avais pas forcément le temps de cuisiner, les commerces sont fermés à cette heure là et on n'a pas forcément le temps et l'idée est d'avoir quelque chose de dispo rapidement.
Il y aura dans un premier temps 45 casiers qui seront logés dans une bulle de vente, abrités, climatisés l'été. Si ça fonctionne, j'aimerai ajouter des casiers et proposer quelque chose de différenciant chaque semaine. Je souhaite mettre en place des livraisons pour les personnes âgées, les personnes qui ne pourraient pas se déplacer.
Pour un plat classique à emporter ça pourrait aller de 8 euros à 12-13 euros en fonction de ce que ce sera. On part sur un panier moyen à 10 euros.
Le paiement au casier se fera en carte ou carte ticket restaurant. Pas de paiement espèces et vidéo surveillance.
Installation des casiers prévus mi-décembre, fin décembre.
Démarrage mi-janvier, fin janvier si pas de retard des fournisseurs.

Présentation des travaux de rénovation de la salle des fêtes par Emmanuel Tirlemont

On a eu des subventions qui vont permettre de redonner une nouvelle jeunesse à cette magnifique salle des fêtes. Rénovation, en fait j'ai plutôt enfin de dire transition, transition énergétique de la salle des fêtes.
Il y a déjà des choses qui ont été faites sur cette salle des fêtes : on a remplacé les châssis, on a mis en conformité l'électricité et maintenant il faut aller plus loin.
Le projet a été bâti sur 3 piliers :

• le confort de l'usager : personne qui vont l'utiliser et celles qui se réunissent dans la salle

• la partie environnementale

• la partie exploitation (coût d'entretien)

Bâtiment éco responsable, RSE (Responsabilité sociale et environnementale), vertueux (autonomes et qui se suffisent) en matière d'énergie.
Les travaux concernés : on va travailler l'isolation (les murs intérieurs) et l'acoustique de la salle, refaire la toiture et y mettre des panneaux solaires, on va refaire l'électricité, on va y mettre une sono de confort (qui permet de passer les discours et non une sono pour faire la fête, quand on louera la salle les gens viendront avec leur propres sono), on va y mettre un contrôle d'accès (on saura qui rentre et qui sort, pour les responsables de la salle), on va revoir le chauffage, l'isolation, la cuisine, on va finir les menuiseries extérieures, on va travailler la peinture et toute la partie annexe qu'on appelle le back office (où il y a les sanitaires) sera traitée après par les équipes techniques de la commune.
On va mettre un plafond acoustique qui permet d'atténuer les plus hautes et les plus basses fréquences, c'est aussi un élément décoratif.
Les protections : on va mettre des panneaux muraux avec des plaques anti chocs, rigides, faciles à entretenir, esthétiques et qui vont protéger les murs.
La CTA (Centrale de traitement de l'air) : grosse pile réversible qui permet de faire du chaud et du froid dans la salle et qui permet de filtrer l'air.
On isole la couverture avec des bacs aciers et on isole les murs intérieurs avec une laine, un isolant et on respecte la réglementation RTE 2012 et pour compléter tout ça on va y mettre des panneaux solaires qui vont permettre de rentre la salle autonome et pourquoi pas prendre un pourcentage de la consommation de la mairie et des bâtiments annexes.
Le plan futur : on agrandit la cuisine pour la rendre plus fonctionnelle et effet marche en avant de la cuisine. On rentre avec les produits par ici et on ressort par là pour que les produits sains ne rencontrent pas les produits souillés.
On resserre l'entrée avec un placard et un local avec une connexion avec le bar.
Le bar sera rapproché pour essayer d'aligner.
L'aménagement de la cuisine sera retravaillé après. Il y a déjà des choses mais on va l'améliorer.
La salle ne change pas. On garde les éclairages naturels.
L'espace scénique ne change pas.
Ce qu'il faut retenir c'est on va mettre toutes les installations techniques sur la mezzanine, elle va devenir un local technique et on va fermer à l'aplomb.

Planning prévisionnel :

• Les appels d'offre sont partis cette semaine

• Retours dans un mois

• Analyse des offres, l'idée est de notifier les entreprises début mars

• Démarrage des travaux après la fête de la fraise

• Réouverture en octobre 2024

Isabelle Décobecq : La salle va être plus petite, il y aura moins de couverts ?
Emmanuel Tirlemont : on va prendre un peu sur la salle avec la cuisine mais on reste toujours sur le même nombre de personnes admissibles.
Isabelle Décobecq : donc 240.
Emmanuel Tirlemont : ça ne va pas changer

En option, si le budget le permet, on refait le carrelage.

Sébastien Drappier : Donc le budget ?
Emmanuel Tirlemont : Aujourd'hui on attend le retour des offres, on ne peut pas se prononcer parce que c'est encore très compliqué avec le retour des offres. Pour le moment, on lance l'appel d'offre et on espère avoir de très très bonnes surprises. On vous fera un point à date sur l'avancement des travaux.

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 août 2023

Le procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal doit être approuvé par l'assemblée.

Isabelle Décobecq : On est bien sur un procès verbal. Je vais rappeler la définition du procès verbal. J'ai pris celle du Larousse.

Nom masculin
Acte écrit, rédigé par un magistrat ou un officier public, qui rend compte de ce qu'il a fait, entendu ou constaté dans l'exercice de ses fonctions.

Je ne parle pas des questions diverses, on l'a déjà évoqué. Vous ne mettez jamais dans le procès verbal toutes les précisions que tout le monde autour de la table peut demander mais néanmoins, là on a appris des choses qui n'ont même pas été dites pendant le conseil municipal. Il y a des choses que j'ai découvertes ce qui me semble contraire à la définition d'un procès verbal.
Je vais encore m'opposer à cette approbation.
Laurence Baisier : moi aussi.
Sébastien Drappier : De plus monsieur le maire, il y a une erreur, on reprend l'histoire des cartes cadeaux aux bacheliers. Ce n'était pas au mois d'août qu'on l'a voté, c'était au mois de juin. Je suis d'accord, il n'y a pas mort d'homme, c'est une erreur. Malgré tout vous l'avez validé, vous l'avez signé.

Ce qui nous a un peu choqué, ce que vous avez fait voté au conseil municipal, les 250 euros d'aide pour la lycéenne qui participe à son épreuve sportive, jamais on a parlé de son nom, personne n'a demandé, n'a posé la question et on l'apprend dans le procès verbal. Pourquoi vous ne l'avez pas dit au conseil ? Pourquoi on le lit dans le procès verbal alors que ça n'a pas été dit ?
Monsieur le maire : J'ai donné nom et prénom
Isabelle Décobecq et Laurence Baisier : Non.
Monsieur le maire : On aura l'occasion de vous le donner aux vœux du maire, elle sera présente.
Sébastien Drappier : Le problème est que vous ne l'avez pas dit et c'est marqué dans le procès verbal.
Monsieur le maire et Véronique Sibile : on va le rectifier.
Isabelle Décobecq : On se demande aussi si nous sommes les seuls à le lire. Personne n'a remarqué qu'il y avait une copie malencontreuse du procès verbal précédent.
Hervé Wargnye : on n'enregistre rien.
Isabelle Décobecq : Oui mais vous l'avez lu.
Sébastien Drappier : C'est quand même officiel.
Isabelle Décobecq : on a le compte rendu dans la semaine.
Monsieur le maire : C'est pour ça que vous êtes dans l'opposition, ça vous permet justement de pouvoir corriger ce que nous on met.
Isabelle Décobecq : C'est avec grand plaisir. Vous pouvez l'envoyer, on vous le corrigera.
Monsieur le maire : L'erreur est humaine. Vous nous les avez dit, on les a entendues, on les note.

Voté : 19 voix Pour, 3 contre (Sébastien Drappier, Isabelle Décobecq & Laurence Baisier)

2 – Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement le vote du budget 2024

En application de l'Article L1612-1 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a la possibilité d'autoriser l'exécutif à mandater les dépenses d'investissement à hauteur d'un quart des crédits ouverts au budget précédent. Afin de poursuivre la réalisation des projets communaux, en début d'année 2024 et jusqu'au vote du prochain budget, il est donc demandé au conseil municipal d'autoriser M. Le maire à engager les dépenses à hauteur de 51 500 € pour le chapitre 21 (immobilisations corporelles) et 355 000€ pour le chapitre 23 (immobilisations en cours).

Voté à l'unanimité (22 voix Pour).

3 - Demandes de subvention de l'École Sainte-Marie

L'école Saint Marie a effectué une demande de participation financière pour l'acquisition d'un système d'alarme anti-intrusion. Ce projet a un coût important que l'école ne peut supporter seule.

C'est ce qu'on appelle des alarmes anti-attentat. On a fait un essai lundi matin à l'école du centre.
L'école n'a pas le matériel pour l'instant, Monsieur Szyndle est venu me voir pour me demander si il pouvait avoir une subvention.On peut avoir des problèmes partout, ce n'est pas parce qu'on est des villages ruraux qu'on serait à l'abri. Il a fait faire un devis qui tourne autour de 6100 euros pour avoir des boutons poussoirs dans chaque classe avec une centrale. En cas d'attentat, le rôle de la première personne qui le voit est d'appuyer dessus pour que tous les enfants puissent se mettre à l'abri sous les tables, derrière les chaises, le moins voyant possible. On vous propose une subvention exceptionnelle de 2000 euros, ce qui représente à peu près un tiers du montant des travaux.

Sébastien Drappier : Si je comprends bien, l'école du centre est équipée de ce dispositif.
Monsieur le maire : oui il y a déjà une paire d'années.
Sébastien Drappier : ça avait coûté combien ?
Monsieur le maire : Je ne peux pas vous dire, je ne l'ai pas en tête.

Voté à l'unanimité (22 voix Pour).

4 – Participation financière à la destruction de nids de frelons

De plus en plus de nids de frelons apparaissent sur la commune. Quand ils sont sur des propriétés privées, les particuliers ne font pas toujours le nécessaire pour les faire détruire. Afin de les inciter à faire appel à un désinsectiseur, la commune peut prendre en charge une partie des frais de destruction des nids.

Pour rappel, il faut savoir qu'en visuel, actuellement sur la commune on en a 7 chez les particuliers. J'ai été voir deux particuliers. Pour une personne, elle n'a pas les moyens, pour l'autre elle n'a pas trop envie de s'en charger.
Un nid de frelons tourne à 150 mètres autour du nid, il va un peu chez tout le monde.
Au delà de ça, au niveau écologique, je suis dans l'écologie comme tout le monde car on est en plein dans la transition, un nid de frelons peut tuer jusqu'à 15 ruches d'abeilles, c'est un très gros problème pour la biodiversité dans notre région. Ça devient un vrai fléau, il faut qu'on puisse les éradiquer au maximum car un nid de frelon qui reste à l'état latent pendant tout l'hiver, l'été il va en refaire entre 5 et 10. On va arriver dans une problématique surtout qu'on est dans des communes rurales qui sont très grandes avec de très grands arbres,et c'est là qu' ils vont se cacher et une fois que les feuilles sont là, on ne les voit plus.
Il y a un effet au niveau de la santé, c'est quand même très dangereux. Il faut savoir qu'il y a eu quelques personnes qui sont décédées avec ces frelons et on ne voudrait pas non plus avoir des problèmes comme ça sur la commune.
Par rapport à cette réflexion, pourquoi ne pas mettre une subvention pour les aider un petit peu, ça n'ira jamais très loin mais au moins ça permet de faire un pas en avant pour qu'ils puissent avoir une subvention sous certaines conditions. Il faut qu'on ait une photo du nid et une facture acquittée.
Je suis en train de mettre en place à la CAPH, pour essayer d'avoir des destructeurs qui viennent sur les communes et qui soient répertoriés.
Ce soir, je vous propose de donner 100 euros par destruction de nids.

Dominique Tréhou : ça coûte combien ?
Monsieur le maire : Il y a des fourchettes, globalement c'est 250 euros.
François Martin : Si c'est dans un arbre sur le domaine communal ?
Monsieur le maire : il n'y en a pas.
François Martin : Si c'est un arbre au milieu des champs ?
Monsieur le maire : On a la cartographie de tous les propriétaires, on va les prévenir. Dans l'extrême urgence, on est habilité à détruire le nid.
Isabelle Décobecq : Ça sera à partir de quand ?
Monsieur le maire : A partir de maintenant, quand la délibération sera prise.

Voté à l'unanimité (22 voix Pour).

5 – Attribution de prestations d'action sociale au personnel communal

Comme les années précédentes, M. Le maire propose d'offrir une carte cadeau à chaque agent communal, ainsi qu'une carte cadeau par enfant d'agent de moins de 10 ans.

L'année dernière on était à 50 euros pour les agents et 40 euros pour les enfants. On vous propose de reconduite cette même somme cette année.
Pour info, ça sera peut-être mis dans le PV je vous le dit puisque si on ne met pas vraiment tous les mots c'est un peu compliqué par moment, il y a 19 agents et 8 enfants.

Voté à l'unanimité (22 voix Pour).

Infos générales :

• Inauguration du parc intergénérationnel : le 25/11 à 11h00

  • Manière sobre, juste une petite manifestation pour montrer ce parc et l'ouvrir.

  • Inauguration dans la simplicité

• Distribution des colis de Noël des aînés : le 9/12 à 9h00

• Distribution dans les écoles : le 22/12

Questions diverses :

Sébastien Drappier : dans le dernier conseil du dernier mandat, vous avez demandé au conseil de l'époque de changer le nom de l'école du centre.
Monsieur le maire : ce n'est pas moi qui l'ait demandé, c'est une proposition des enfants et de la directrice. Pour l'instant, je n'ai pas eu de retours, ni de demandes.
François Martin : Si je peux me permettre, je n'étais pas au conseil mais j'étais dans les parents d'élèves, ce qu'on avait demandé de voter par le conseil municipal c'était la possibilité de le faire si jamais l'opportunité se présente. C'est possible de changer mais il n'y a pas d'urgence. Ça n'a pas été ré-évoqué l'année suivante.
Monsieur le maire : Comme on est en train de regarder le jumelage, peut-être que ce sera en même temps. Je ne sais pas, il n'y a rien de définitif.
Isabelle Décobecq : Quel jumelage ?
Monsieur le maire : Avec la commune, mais ça, ça fait longtemps qu'on l'a dans les tuyaux, mais pour l'instant il n'y a rien fait non plus.
Laurence Baisier : Avec qui ?
Monsieur le maire : On devait le faire normalement avec l'Angleterre, avec Anne-Marie et avec le Brexit, on n'a pas pu le faire. Ce n'est pas d'actualité pour l'instant tout au moins.
Sébastien Drappier : On ne change pas de nom de l'école.
Monsieur le maire : Pour demain non, après-demain peut-être oui.

Sébastien Drappier : Et pour le parc intergénérationnel, où pensez donner un nom ?
Hermine Delesalle : Oui, on met tout ça en place avec le CMJ.
François Martin : Le conseil des jeunes, il y a des idées, pour l'instant il n'y a rien de tranchant qui ressort.
Hermine Delesalle : Pareil pour un petit règlement. On va mettre ça en place avec eux.
François Martin : Plus qu'un règlement, des règles d'or.

Sébastien Drappier : Je voudrais m'adresser à vous en tant que vice président de la CAPH ; on n'a plus les vidéos des conseils communautaires, on en a déjà parlé, ils n'enregistrent plus. Isabelle a fait un courrier, ils nous ont expliqué que ç'avait un coût et que c'était peu regardé, malheureusement.
Monsieur le vice-président :163 vues en général pour 160 000 habitants.
Sébastien Drappier : Dommage. Ça a été fait pendant la période du COVID et que si on voulait être au courant il fallait assister aux réunions. Je le regrette, peut-être que vous transmettrez. On peut entendre que ça a un coût et qu'on ne le fasse plus. Ce que je regrette c'est que les gens ne s'intéressent pas.
Monsieur le vice-président : C'est un coût inutile.
Sébastien Drappier : Inutile?
Monsieur le vice-président : pour le rendu oui. Pas inutile dans le sens de, peut-être, filmer ce conseil mais inutile par rapport au nombre de personnes qui regarde. C'est un coût qui est quand même énorme, je vous l'ai dit, vous pouvez regarder, c'est entre 160 et 180 personnes qui regardaient et il faut savoir que ce n'est pas forcément 180 personnes qui regardent, il suffit simplement d'allumer son ordinateur. C'est un coût qui est relativement très important.
Sébastien Drappier : c'est vraiment dommage et en plus c'était très bien fait, bien filmé.
Monsieur le vice-président : Ce sont des économies.

La séance est levée à 19h54