COMPTE RENDU DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 9 juin 2023

(Convocations du 31 mai 2023)

Le Conseil Municipal de la Commune de Lecelles, légalement convoqué s'est assemblé à la salle polyvalente à 8h30.

Étaient présents :

Étaient absents :
Hermine DELESALLE, procuration donnée à Jean-Claude MESSAGER
Emmanuel TIRLEMONT, procuration donnée
Marie POLLET, procuration donnée à François MARTIN
Jean-Pierre HUEZ, procuration donnée à Danièle VERMANDERE

Était excusé : Jean-Michel RAVIART

Début de séance 8h31

Une minute de silence a été observée pour Robin.

1 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2023

Le procès-verbal de la dernière séance du conseil municipal doit être approuvé par l'assemblée.

Isabelle Décobecq : trois remarques.

• Pour le point 2023-10, le résultat reporté est gonflé de 50 000 euros dans votre procès verbal. Pouvez-vous expliquer à l'ensemble des membres du conseil pourquoi vous vous permettez de faire cette action et dans quel but ?

• Pour le point 2023-11, il manque le tarif des cavurnes. Le tarif de ce nouveau service peut intéresser les lecellois nous semble-t-il, mais ce n'est qu'un détail.

• Plus important, le point 2023-12 concernant les subventions. Pourquoi oublier les 3000 euros pour l'association du temple, mais également celles de Pyracelles, de Récréation, de Repair Café d'une part. Et d'autre part, pourquoi avoir mis un montant de 200 euros pour Scarpe Diem alors que le montant annoncé était nul lors du conseil ?

Vous comprendrez qu'avec tous ses éléments discordants, pour ma part je voterai contre.

Vote : 19 pour, 3 contre (Sébastien Drappier, Isabelle Décobecq et Laurence Baisier).

2 - Désignation des délégués et suppléants pour l'élection sénatoriale du 24 septembre 2023

Avant d'élire les sénateurs, il faut désigner les grands électeurs qui participeront au vote du 24 septembre 2023. Étant donné que ce conseil municipal compte 23 conseillers, il faut désigner 7 délégués et 4 suppléants.

Monsieur le maire : On a 2 solutions. Soit on passe tous aux urnes, soit on s'arrange ensemble. Dans l'opposition, vous avez droit à 1 poste titulaire et 1 poste suppléant. Si vous êtes d'accord, on fonctionne comme ça et on met en page tout de suite. Si vous n'êtes pas d'accord, on peut voter mais on arrivera au même résultat.
Sébastien Drapier : Effectivement, j'avais prévu de déposer une candidature. Si vous le proposer, c'est tout à votre honneur.
Monsieur le maire : Au vu de la parité, on aura monsieur Drappier titulaire, on aura un délégué à choisir parmi vous deux.
Isabelle Décobecq : je prends.
Monsieur le maire :

Voté à l'unanimité (22 voix Pour).

3 – Octroi de chèques-cadeaux aux nouveaux bacheliers

Afin de récompenser les jeunes qui auront leur bac, je vous propose d'offrir un chèque cadeau à chaque bachelier domicilié à Lecelles.

Monsieur le maire : c'est une nouveauté qu'on voulait mettre en place depuis un moment. On vous propose 50 euros par bachelier.
François Martin : Combien de personnes ça représente ?
Monsieur le maire : On n'a pas vraiment la liste exacte. Ce n'est pas énorme. On n'a pas la liste entre ceux qui sont en bac professionnel, ceux qui sont en général et ceux qui vont s'inscrire. Tout le monde ne va pas s'inscrire.
Sébastien Drappier : Ça va être déclaratif. Ils vont devoir se présenter en mairie.
Monsieur le maire : oui on l'a déjà fait, il n'y a pas de souci. Il va y avoir une information. Nous on a les résultats du bac, on a les écritures.
Sandrine Cailleau : 50 euros pour tout le monde quelque soit la mention ?
Monsieur le maire : oui, on ne fait pas de discrimination. Du moment qu'ils ont eu leur bac c'est le principal.
Éliane Renaud : C'est bac et bac pro ?
Monsieur le maire : oui.
Isabelle Décobecq : sous quelle forme ?
Monsieur le maire : sous forme de carte cadeau.
Isabelle Décobecq : C'était prévu au budget voté en avril ?
Monsieur le maire : le budget est adaptable. Ce n'est pas un problème, on restera dans notre enveloppe « Fêtes et cérémonies ».
Sandrine Cailleau : Il y aura une cérémonie officielle ?
Monsieur le maire : Il y aura une cérémonie officielle, on vous donnera la date. Et on fera la même en septembre pour les nouveaux nés.

Voté à l'unanimité (22 voix Pour).

4 - Affectation de résultat – rectification des montants dans la délibération

Le montant de l'application des résultats 2023 étaient de 686 151,85 euros. Les montants ont été inscrits au budget mais pas dans la délibération. La délibération doit reprendre les chiffres suivants : 36 151,85 euros en report de fonctionnement et 650 000 euros en excédents de fonctionnements capitalisés.

Monsieur le maire : c'est un jeu d'écriture. Une petite erreur.

Voté 22 voix pour.

Tirage au sort du jury criminel

Par arrêté en date du 19 avril 2023, le Préfet demande à ce que le Conseil Municipal procède au tirage au sort pour la liste préparatoire du jury criminel.
Le nombre d'électeurs à tirer au sort est de 6 pour la Commune de Lecelles.
Il ne faut pas retenir les personnes qui n'auront pas atteint l'âge de 23 ans au cours de l'année 2023. (Nés avant le 31 décembre 2000).
Il n'appartient pas au conseil municipal de s'inquiéter des incompatibilités ou des incapacités dont il pourrait avoir connaissance.
Ceci relève des attributions de la commission prévue à l'article 262 du Code de procédure pénale qui doit se réunir au siège de chaque Cour d'assises.

La benjamine du conseil à tirer les 6 noms.

Infos générales

• Le 23/6 : remise des prix école du centre

• le 27/6 : remise des prix école sainte Marie

Questions diverses

Pas de questions diverses.

La séance est levée à 8h49